La mutuelle pour les seniors

• Frais de séjours hospitaliers et salle d’opération,
• Forfait hospitalier,
• Consultations de médecins généralistes et spécialistes,
• Auxiliaires médicaux,
• Analyses, imagerie et radiologie médicales,
• Pharmacie,
• Transport,
• Prothèses médicales,
• Frais d’optique,
• Frais dentaires,
• Actes de préventions dans le cadre des contrats responsables,
• Participation forfaitaire des actes médicaux lourds supérieurs à 120 €, forfait patient urgence,
• Assistance à domicile.

Selon la formule Choisie, sont également pris en charge :

• Chambre particulière,
• Frais de la personne accompagnant un enfant ou un adulte hospitalisé,
• Prothèses dentaire et orthodontie non remboursées par la Sécurité Sociale,
• Chirurgie réfractive,
• Cures thermales,
• Certains actes hors nomenclature non pris en charge par la Sécurité Sociale,
• Forfait bien-être (ostéopathie, pédicurie, etc…),
• Allocation de naissance ou d’adoption,
• Allocation « Frais d’obsèques « .

• En France,
• À l’étranger, s’il sont pris en charge par votre régime français d’assurance maladie ou la Caisse des Français à l’Étranger. Dans ce cas, les remboursements seront effectués sur la base des tarifs français.

• Hospitalisation dans les centres hospitaliers de long séjour ou dans les unités de long séjour relevant des centres hospitaliers,
• Séjours en maison de convalescence, de diététique, non pris en charge par la Sécurité sociale,
• Soins dans les sections de cure médicale des maisons de retraite, des logements foyers ou des hospices,
• Toute hospitalisation en vue d’un acte de chirurgie esthétique non pris en charge par la Sécurité Sociale.

• Les soins antérieurs à la date d’adhésion,
• Les frais non pris en charge par la Sécurité Sociale, sauf mention contraire dans le tableau des garanties,
• Les dépassements d’honoraires ou de tarifs non prévus par les conventions conclues entre le régime obligatoire d’assurance maladie du participant et les professionnels de santé,
• La chambre particulière en séjour psychiatrique,
• Les actes hors nomenclatures Sécurité Sociale ou classification commune des actes médicaux, sauf mention contraire dans le tableau des garanties,
• La participation forfaitaire de 1 € et les franchises annuelles sur les médicaments, actes paramédicaux et transports sanitaires,
• Les sanctions appliquées en cas de non respect du parcours de soins,
• La majoration du ticket modérateur appliquée à l’adhérent qui n’a pas choisi de médecin traitant, ou qui a consulté un autre médecin sans prescription de son médecin traitant,
• La prise en charge des actes ou prestations pour lesquels l’adhérent n’a pas accordé l’autorisation au professionnel de santé de consulter son dossier médical personnalisé,
• En dehors du 100% Santé, la prise en charge des prothèses dentaires la 1ère année est limitée par un plafond annuel.

• La couverture commence au plus tôt le 1er du mois indiqué sur le bulletin d’adhésion,
• L’Adhésion est souscrite pour une durée minimum d’un an et vient à échéance le 31 décembre de chaque année.
• Dans le cas d’une adhésion en cours d’année civile, l’échéance interviendra au 31 décembre de l’année suivante.
• Elle se renouvelle ensuite annuellement par tacite reconduction au 1er janvier de chaque année, sauf résiliation par l’une des parties dans les cas et conditions fixées au contrat

• Répondre exactement aux questions posées sur le bulletin d’adhésion,
• Déclarer toute nouvelle circonstance, tout changement de situation, ou risque en relation avec le contrat,
• Payer les cotisations selon la fréquence de paiement choisie lors de l’adhésion,
• Fournir toutes les pièces nécessaires à l’adhésion dans les 30 jours qui suivent la signature du bulletin d’adhésion,
• Lors d’une demande de remboursement ou de prise en charge, fournir des renseignements sincères et exacts ainsi que tous les documents nécessaires au traitement de la demande (originaux, devis, ordonnances, décomptes, factures etc.)

• Le paiement de la cotisation s’effectue en 12 mensualités, payées par prélèvement automatique sur votre compte bancaire,
• La date d’échéance de ces cotisations est le 6 de chaque mois (cette échéance peut être fixée au 15 sur simple demande).

• Vous pouvez mettre fin à votre contrat :

– Chaque année, lors de la période de renouvellement, en nous adressant une lettre recommandée ou un envoi recommandé électronique avant le 31 octobre de l’année en cours pour une résiliation au 31 décembre ;

– En cas de révision des cotisations, en nous adressant une lettre recommandée dans les 20 jours qui suivent la date de notification de la modification.

• Vous bénéficiez d’un droit à résiliation infra-annuelle sans frais ni pénalités dès lors que le contrat a pris effet de puis plus de 12 mois, dans les conditions décrites dans le Règlement Mutualiste. La résiliation prend alors effet un mois après que la mutuelle en ait reçu la notification.